...la population. Voici la formule dont les patriotes impatientés furent heureux de se contenter : « Je reconnais que l'Universalité des citoyens français est le souverain .., et je promets soumission et obéisssance aux lois de la République ! » Cette dernière phrase contenait certainement des restrictions...

...brumaire an IV (28 octobre 1795), L.-G. Lemarchand a fait une déclaration dans les termes suivants : « Je reconnais que l'universalité des citoyens français...soumission et obéissance aux lois de la République. » (b} Le curé de Notre-Dame-du-Bois ne se contente pas de faire, et de renouveler à plusieurs reprises,...

...de Mâcon. Enfin, le 3o brumaire an IV (21 novembre 1795), Genillon prête le serment suivant : « Je reconnais que l'universalité des citoyens français...soumission et obéissance aux lois de la République »'. Dans l'intervalle (1o brumaire an IV, Ier novembre 1795), Pierre Delorme est devenu agent municipal,...

...an IV (a nov. 1795), pour faire la déchration suivante : « Je reconnais que l'uni« versité (sic) des citoyens français est le Souverain et je promets...soumission et obéissance aux lois de la République ». Une nouvelle déclaration lui fut demandée le 13 germinal an IV. (i) Registres paroissiaux, année...

...compromettre le salut du peuple et le bien général de la société. » 4° 7 vendémiaire an IV. « Je reconnais que l'universalité, des citoyens français...soumission et obéissance aux lois de la République. » Dans l'intérêt du culte, beaucoup de- prêtres prêtèrent ce serment, ce qui augmenta la division...

...habitant de cette commune, lequel a fait la déclaration dont la teneur suit : 1 4 novembre 1796. « Je reconnais que l'universalité des citoyens Français...soumission et obéissance aux > Lois de la République. > » Nous lui avons donné acte de cette déclaration et il a signé avec nous. » (A suivre.) Eug....

...culte, s'il ne fait préalablement devant l'administration municipale la déclaration, suivante : « Je reconnais que l'universalité des » citoyens français...soumission et obéissance » aux lois de la République. » Cetle déclaration a été exigée jusqu'au 19 fructidor dernier : elle ne peut plus l'être aujourd'hui....

...(17 octobre 1795), M. Arnaud faisait à la municipalité de la Clayette la déclaration suivante : « Je reconnais que l'universalité des citoyens français...soumission et obéissance aux lois de la République. » Dès le premier moment de son retour, l'ancien vicaire se mit à exercer le culte dans un édifice...

...Frain est comparu, habitant de cette commune, lequel a fait la déclaration dont la teneur suit : « Je reconnais que l'universalité des citoyens Français...souverain et je promets soumission et obéissance aux lois a de la République et déclare exercer le culte dans l'édifice a destiné cy-devant à cet usage....

...1795, Gilles Le Chevalier. Pierre-Louis Oarras. Michel-t'ranrois Ligon prêtent le serment suivant : « Je reconnais que l'universalité des citoyens français...souverain, et je promets soumission et obéissance aux lois île la République. » (Archives municip. du Bec-Hellouin. 3» Registre). n Archives municipales du...