...Jean-Galéas-Marie Sforce , due de Milan , les foi et hommage pour Gènes et Savonne. Loys, par la grâce de Dieu, roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, snlut. Comme depuis naguieres les duchés, terres et seigneuries de Gennes et de Savonne...

...de l'Hôtel-de-Ville, p. 19. -Archiv. jud. du Roy., Matinées, reg. 136, fol. 64. François, parla grâce de Dieu, roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Sçavoir faisons que comparans et plaidant en nostre court de parlement les...

...(1). » Arbitrorum enim judicium subsecutae sunt regias literae in hunc modum : « François, par la grâce de Dieu roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Comme entre les autres grandes sollicitudes que nous avons toujours eues de...

...ainsi qu'à leurs hoirs les terres et seigneuries de Royan et de Mornac en Saintonge. Charles par la grâce de Dieu roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Comme nostre amé et féal conseiller et chambellan, Olivier sieur de Coettigny...

...commission partielle et Jean Durant pourvu de la nouvelle charge.) LETTRES PATENTES. FRANÇOIS, par la grâce de Dieu roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut ; comme à nostre nouvel advênement à la couronne nous ayons trouvés plusieurs...

...I^rançois 1er, et confirmation, des privllègos et franoliises de ses Habitants. (153-1). Francoys, parla grâce de Dieu roy de France à tous ceux qui ces présentes lettres verront. Comme après l'acquisicion et achapt par nous faictz de nostre très cher et amé...

...recognoissance données le 1 5 jour de juillet 364, en francs xviu sp la pièce. xxxvi I. p. Charles par la grâce de Dieu Roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront salut. Sçavoir faisons que nous pour le bon rapport qui faict nous a esté de la personne...

...règne le vingt-septième. Par le Roy, estant « en son conseil , signé BAYART. » « HENRY , par la grâce de Dieu , Roy de France , à tous » ceux qui ces présentes lettres verront , salut. Comme » ainsy soit que nous ayons esté par cy devant advertis » que aux...

...«•I «-<' M iii-nn H <> M des privitèges et franchises de ses habitants. (153-1). Francoys , par la grâce de Dieu roy de France à tous ceux qui ces présentes lettres verront. Comme après l'acquisicion et achapt par nous faictz de nostre très cher et amé...

...PIÈCE N° 12. ARRÊT DE CONDAMNATION PRONONCÉ CONTRE JACQUES COEUR, LE 29 MAI 1453. Charles, par la grâce de Dieu, roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Comme après le décedz de feue Agnès Sorelle damoiselle , la commune renommée...