 | 1789 - 498 דפים
...et du Clergé ,. le serment solemnel de veiller avec soin sur les Fidèles du Diocèse qui lui est confié , d'être fidèle à la Nation , à la Loi...de tout son pouvoir la Constitution décrétée par i 'ASSEMBLÉE NATIONALE , et acceptée par le Roi. , ( i° y » XXII. L'Evêque aura la liberté Je... | |
 | 1790 - 576 דפים
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 | 1791 - 772 דפים
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 | 1791 - 480 דפים
...a prêté le serment exigé de tous les Fonctionnaires publics , d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi , et de .maintenir de tout son pouvoir la Constitution civile du Clergé. ' M. Boyer , Suppléant de M. Naurissart , Dép1té de Limoges , dont les pouvoirs... | |
 | 1791 - 462 דפים
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 | 1791 - 708 דפים
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 | 1796 - 648 דפים
...loi, il suffit de se rappeller la formule de ce serment. On jnroit d'être fidèle à la nation , à la loi " et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution de 1790, (dont la constitution civile du clergé iais»oit partie.) De tout ce qui faisoit l'objet... | |
 | 1819 - 410 דפים
...de Constitution civile du clergé. Là aussi se trouve le serment d'être fidèle à la nation , à la loi et au Roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par f assemblée nationale , et acceptée par le Roi. Ce décret fut sanctionné par Lonis XVI ) le 34... | |
 | François Dominique de Reynaud de Montlosier - 1830 - 886 דפים
...laquelle on a exigé de chacun des députés qu'il prêtât le serment d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution que l'assemblée a décrétée et qu'elle a fait accepter au roi. Je croirais manquer essentiellement... | |
 | Bon Louis Henri Martin - 1837 - 764 דפים
...suivante : < Je fais leserment solennel de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui m'est confié , d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée parl'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. » La lettre... | |
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... confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitutioir décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. 
