 | 1873 - 808 דפים
...ART. ADDITIONNEL voté pendant la session de Bologne (1871). — La langue française est seule admise pour les communications verbales pendant les séances...rendu du Congrès et des mémoires qui y sont joints. COMITÉ D'ORGANISATION POUR LA SESSION DE 1872. PRÉSIDENT. MM. OMALIUS O'HALLOY, J. (d'), sénateur,... | |
 | 1873 - 1020 דפים
...ART. ADDITIONNEL voté pendant la session de Bologne (1871). — La langue française est seule admise pour les communications verbales pendant les séances...rendu du Congrès et des mémoires qui y sont joints. r COMITE D'ORGANISATION POUR LA SESSION DE 1872. PRESIDENT. MM. OMAUUS D'HALLOY, J. (d'), sénateur,... | |
 | 1876 - 668 דפים
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 | 1876 - 772 דפים
...général du Congrès (articles I et II). Voici le texte de ces dispositions : ARTICLE ADDITIONNE]. I. — « Les langues allemande, anglaise et française,...rendu du Congrès et des mémoires qui y sont joints. » ART. AUDIT. II. — « Tous ceux qui ont été nommés viceprésidents pendant quatre sessions seront... | |
 | 1876 - 628 דפים
...proposons qu'au lieu de l'article additionnel du Règlement général soit voté l'article suivant: ARTICLE ADDITIONNEL I. Les langues allemande, anglaise...verbales pendant les séances et dans la publication du Compte-rendu du Congrès et des Mémoires qui y sont joints. Stockholm, lo 15 Août 1874. VIBCHOW.... | |
 | 1969 - 608 דפים
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 | 1881 - 748 דפים
...sous le contrôle d'une commission élue par l'assemblée. 4° La langue française est seule admise pour les communications verbales pendant les séances et dans la publication du compte rendu, sauf des cas exceptionnels. 5° Sont exclues des débats toutes les questions métaphysiques. Et maintenant,... | |
 | 1876 - 582 דפים
...Stockholm. Première proposition : « Les langues allemande, anglaise et française, et celle du pays où est assemblé le congrès , sont seules admises pour...communications verbales pendant les séances et dans les publications du compte-rendu du Congrès et des Mémoires qui y sont joints. » Les conclusions... | |
 | 1891 - 754 דפים
...n'est pas statué dans le présent règlement général. — La langue française est seule admise pour les communications verbales pendant les séances...rendu du Congrès et des mémoires qui y sont joints. 2e ART. ADDITIONNEL voté pendant la session de Budapest (1876). — Les membres du Congrès qui auront... | |
 | 1907 - 812 דפים
...ADDITIONNEL, voté pendant la session de Bologne (1871). — La langue française est seule admise pour les communications verbales pendant les séances...du compte rendu du Congrès et des mémoires qui y soint joints. DEUXIÈME ARTICLE ADDITIONNEL, voté pendant la session de Budapest (1876). — Les membres... | |
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ADDITIONNEL voté pendant la session de Bologne (1871). — La langue française est seule admise pour les communications verbales pendant les séances et dans la publication du Compte rendu du Congrès et des mémoires qui y sont joints. 
