 | Constant Leber - 1828 - 652 דפים
...la Coutume de Normandie porte que , « sous le « nom de f^arech et choses gay nés, son! comprises toutes choses que « l'eau jette à terre par tourmente et fortune de mer , ou qui puis« sent arriver si près de terre qu'un homme à cheval y puisse tou« cher avec sa lance. » on... | |
 | 1851 - 396 דפים
...moderne, abrogée cependant depuis par le Code civil, sous le nom de varech sont comprises toute» choses que l'eau jette à terre par tourmente et fortune de mer, ou qui arrivent si près de terre qu' un homme à cheval y puisse touchi-r avec sa lance. Si le propriétaire les réclamait don*... | |
 | Fournel (M., Jean-François) - 1834 - 646 דפים
...l'article 5g6 de la coutume de ÎS'ormandie, en ces termes : « Sous ce mot de varech sont comprises toutes choses que l'eau jette à terre par tourmente et fortune de mer, et qui arrivent si pni-:s de terre , qu'un homme à cheval y puisse toucher avec sa LANCE, n (Voyez... | |
 | A. Beaussant - 1840 - 1408 דפים
...réclamées dans l'an et jour. La coutume de Normandie définissait varech et choses gayves (1), « toutes choses que l'eau jette à terre par tourmente...et fortune » de mer , ou qui arrivent si près de terre qu'un homme à cheval » y puisse toucher avec sa lance. » On ne connaît pas le motif pour... | |
 | Alfred Péron - 1842 - 868 דפים
...échappait à la fureur de la tempête : « En effet , selon la définition de « la Coutume de Normandie 2, sous ce nom de varech sont com« prises toutes choses...homme à cheval y puisse toucher avec sa lance. » Le 1 Vuy. cette charte aux archives municipales. * Coutume île Normandie , ëdit. de Pesnelle ( 1759)... | |
 | Adolphe Chéruel - 1843 - 532 דפים
...échappait à la fureur de la tempête. En effet , selon la définition de la Coutume de Normandie 2 , « sous ce nom de varech sont com« prises toutes choses...y puisse « toucher avec sa lance. » Le comte de Roulogne affranchit les marchands rouennais de cet odieux impôt. L'année suivante ( t 2o5 ), Philippe-Auguste... | |
 | 1844 - 868 דפים
...appartenait à tout possesseur de fief, situé sur les côtes de la mer, de s'emparer de « tonte) choses que l'eau jette à terre par tourmente et fortune de mer, ou qui arrivent si près de terre qu'un homme à cheval •• puisse toucher avec sa lance • (art. 596 de la coutume). Ces choses... | |
 | Julien Gilles Travers - 1850 - 780 דפים
...n'est pas nouveau ; les vieilles Coutumes de Normandie dé" finissaient ainsi le varech : <• chose que l'eau jette à terre - par tourmente et fortune de mer, ou qui arrive si près de » terre qu'un homme à cheval y puisse toucher avec sa « lance. » » C'était... | |
 | P. Garbouleau - 1859 - 364 דפים
...s'approprier « toutes « choses que l'eau jette 3 terre, par tourmente et fortune « de mer, ou qui arrive si près de la terre qu'un homme « à cheval y puisse toucher avec sa lance, s si personne ne les avait réclamées dans l'année, Les choses soumises ai) varech étaient de la... | |
 | Édouard Tartarin - 1872 - 246 דפים
...les épaves du faucon et du destrier. L'art. 596 de la Coutume de Normandie lui donnait « toutes les choses que l'eau jette à terre par tourmente et fortune...mer, ou qui arrivent si près de la terre qu'un homme puisse y toucher avec sa lance, » et la totalité des trésors (3). Les Établissements de saint Louis... | |
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sous ce nom de varech sont com« prises toutes choses que l'eau jette à terre par « tourmente et fortune de mer, ou qui arrivent si « près de la terre qu'un homme à cheval y puisse 
