II n'ya, dit-il, il ne peut y avoir dans chaque État qu'un seul pouvoir souverain; s'il y en avait plusieurs, il n'y aurait ni lois possibles, ni gouvernement, ni justice. Donnez la souveraineté à deux personnes ou à deux corps; ce que l'un voudra,... La libre recherche: revue universelle - עמוד 571858תצוגה מלאה - מידע על ספר זה
| François Laurent - 1850 - 574 דפים
...: « Il n'ya, dit-il, il ne peut y avoir dans chaque État qu'un seul pouvoir souverain; s'il y en avait plusieurs, il n'y aurait ni lois possibles,...gouvernement, ni justice. Donnez la souveraineté à deux individus ou à deux corps, ce que l'un voudra, l'autre ne le voudra pas : auquel des deux les citoyens... | |
| François Laurent - 1861 - 536 דפים
...: « Il n'ya, dit-il, il ne peut y avoir dans chaque État qu'un seul pouvoir souverain; s'il y en avait plusieurs, il n'y aurait ni lois possibles,...gouvernement, ni justice. Donnez la souveraineté à deux individus ou à deux corps, ce que l'un voudra, l'autre ne le voudra pas : auquel des deux les citoyens... | |
| François Laurent - 1866 - 602 דפים
...: « II n'ya, dit-il, il ne peut y avoir dans chaque État qu'un seul pouvoir souverain; s'il y en avait plusieurs, il n'y aurait ni lois possibles,...même cause, à la même heure; devant quel tribunal comparaitra-t-il ? devant les deux ou devant aucun? Absurdité en théorie, anarchie en fait, et dissolution... | |
| Émile Stocquart - 1905 - 308 דפים
...italien soutient qu'il « ne peut y avoir dans chaque Etat qu'un seul pouvoir souverain ; s'il y en avait plusieurs, il n'y aurait ni lois possibles, ni gouvernement, ni justice. Si chacun a le droit de juridiction, un citoyen pourra être cité devant deux tribunaux différents... | |
| Academie De Droit International De La Ha, Hague Academy of International Law - 1970 - 956 דפים
...y avoir, — nous disait-il en effet, — dans chaque Etat qu'un seul pouvoir souverain; s'il y en avait plusieurs, il n'y aurait ni lois possibles,...voudra pas; auquel des deux les citoyens obéiront-ils ? »... Et, concluait-il, une telle souveraineté double ne saurait être qu' « absurdité en théorie,... | |
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