 | Pierre Claude François Daunou, Pierre Lebrun, Charles Giraud, Barthélemy Hauréau, Léopold Delisle, Gaston Bruno Paulin Paris, René Cagnat, Alfred Merlin - 1822 - 776 דפים
...A Paris, chez l'éditeur, rue de Seine-Saint-Germain, n.° 31, et chez Belin-Leprieur. Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et...raisonnée des principes consacrés par le Code civil, &c. Cet ouvrage, dont le principal auteur est M. le baron Favard de Langlade, conseiller d'état, membre... | |
 | 1822 - 1028 דפים
...raisonnée des principes cons >crés pur le *ide civil , le code de commerce et le code de procedure, par les lois qui s'y rattachent, par la législation sur le contentieux de l'administra— Uooet par la jurisprudence. Par M. le baron Fuvard de Langladc, conseiller d'état,... | |
 | Guillaume Jean baron Favard de Langlade - 1824 - 926 דפים
...60. ARTHUS BERTRAND, Libraire, rue Hautefeuille , nQ 14. DE L'IMPRIMERIE DE FIRMIN DIDOT. RÉPERTOIRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET...CIVIL, LE CODE DE COMMERCE, ET LE CODE DE PROCÉDURE; r VP. LES LOIS QUI S'Y «ATTACHENT; PAR LA LÉGISLATION SUR LE CONTENTIEUX DE L'ADMINISTRATION; ET... | |
 | 1823 - 406 דפים
...législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnéedes principes consacrés parle code civil, le code de commerce et le code de procédure,...rattachent, par la législation sur le contentieux de de l'administration , et par la jurisprudence. Par Favard de Langlade, conseiller - d'état, et par... | |
 | 1823 - 412 דפים
...anciens, et de l'excellence des couronnes civiques, in-8. Chez Plancher. JURISPRUDENCE. Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et...administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés parle code ci vil, le code de commerce et le code de procédure, par les lois qui s'y rattachent ,... | |
 | Aristotle - 1823 - 612 דפים
...fr. RÉPERTOIRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION Ou Analyse raisonnée des principes consacras par le Cod< civil, le Code de commerce, et le Code de procédure par les lois sur le COSTEMTIEITX de l'Administration; pai 11"- décrets et ordonnances qui s'y rattachent et par... | |
 | 1823 - 1026 דפים
...Paris. — A Paris , chez Aug. De— lalaiii. Prix la— u Relié i4-5o 4096. RÉPERTOIOK >>•. ii nouvelle législation civile , commerciale et administrative , ou analyse raisonnée des principes consacrés | ar le Code civil , le Code de commerce et le Code He procédure , par les lois qui s'y rattachent,... | |
 | 1824 - 410 דפים
...législation civile, commerciale et administratrive , ou Analyse raisonnée des principes consacréspar le Code civil, le Code de Commerce et le Code de procédure, par les lois qui s'y rattachent , par Ja législation sur le contentieux de l'administration et par la jurisprudence. Par le baron Favard... | |
 | 1825 - 1090 דפים
...judiciaires civiles, elles ont, à la vérité, pour régler la forme et le fond de leurs jugemens , le code civil, le code de commerce et le code de procédure civile ; mais il faut aller chercher, dans des lois é parses et souvent contradictoires, les règles... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1829 - 570 דפים
...commerciale et administrative , ou Analyse raisonn.ee des principes consacrés par le Code civil , le Gode de commerce et le Code de procédure, par les lois...contentieux de l'administration et par la jurisprudence. Pa m, F. /)/W0ííf/?/5,i8a3-a4, 5 vol. in-4 ) 90 fr. — Traité des privilèges et hypothèques,... | |
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Répertoire de la nouvelle législation civile , commerciale et administrative , ou analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil , le code de commerce et le code de procédure , par les lois qui s'y rattachent, par la législation sur... 
