חיפוש חיפוש תמונות מפות YouTube חדשות Gmail Drive יומן עוד »
כניסה
ספרים ספרים 1 - 10 מתוך 11 עבור Brésil , 248.—Mines d'... de l'Amérique, comparées avec les mines dV charbon....
" Brésil , 248.—Mines d'... de l'Amérique, comparées avec les mines dV charbon de l'Angleterre, XIX , 326. Drrlonnance du roi sur le mode de procéder devant les conseils privés des Colonies, XVIII, 238. "
Bulletin universel des sciences et de l'industrie: Bulletin des sciences ... - עמוד 55
1829
תצוגה מלאה - מידע על ספר זה

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1829
...arrondissement maritime. ( Les tarife et règlement sont à la suite de l'ordonnance. )..... ORDONNANCE DU Roi sur le mode de procéder devant les conseils privés des colonies. \i8 aptauii, DÉCISIONS portant fixation du nombre et de l'espèce des bouches à feu et projectiles...
תצוגה מלאה - מידע על ספר זה

Journal des avoués, ou recueil general ..., כרך 36

1829
...opinion à ce sujet. ORDONNANCE DU ROI. COLONIES. — CONSEILS PRIVÉS. — PBOCÉDV RE. Ordonnance du roi sur le mode de procéder devant les conseils privés des colonies. Nous croyons inutile de rapporter le texte de cette ordonnance d'un intérêt purement local , et qui...
תצוגה מלאה - מידע על ספר זה

Bulletin des sciences géographiques, etc: Économie publique ..., כרך 4;כרך 20

François-Jean-Philibert Aubert de Vitry, Thomas, Claude Joseph Ferry - 1829
...charbon de l'Arigleterre, XIX , 326. Ordonnance du roi sur le mode de procéder devant les conseil* privés des Colonies , XVIII , 238. — — concernant...application du code d'instruction criminelle aux mêmes îles, 240. — '. .. concernant le gouvernera, de la Guiane franc., 241. — . . . sur l'organisation...
תצוגה מלאה - מידע על ספר זה

Bulletin universel des sciences et de l'industrie: Bulletin des sciences ...

1829
...463 433 341 482 544 397 2.S8 2U35 i459 a3S. AMÉRIQUE. —-COLONIES FRANÇAISES. — I. ORDONNANCE DU ROI SUR LE MODE DE PROCÉDER DEVANT LES CONSEILS PRIVÉS .- DES COLONIES. In-/(° de 84 p. Paris, 1828; Imprim. royale. 2^g. II. là. CONCERNANT L'ORGANISATION DE L'ORDRE JUDICIAIRE,...
תצוגה מלאה - מידע על ספר זה

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1830
...application du Code pénal à la Guiane française. ( 1830, tome a, pag. 340.) 31 août 1817 Ordonnance du Roi sur le mode de procéder devant les conseils privés des colonies. ( 1828, pag. 762 et 1819, pag. 113.) 31 décembre 1828 Ordonnance du Roi portant établissement de...
תצוגה מלאה - מידע על ספר זה

Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le mois ..., כרך 17

1839
...devant les conseils privés des colonies. 502 N° 512. — 31 août— 22 décembre. — Ordonnance du roi sur le mode de procéder devant les conseils privés des colonies. 502 N° 513. — 31 août. — Ordonnance du roi sur le cabotage dans les colonies. 530 N° 514. —...
תצוגה מלאה - מידע על ספר זה

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1843
...maritime, à Cherbourg. (Ces règlement et tarif sont à la suite de l'ordonnance.) . OurxivNANCEdu Roi sur le mode de procéder devant les conseils privés des colonies. . FORMALITÉS A remplir pour le transport de la côte an magasin de la douane, des T ii août i&jS....
תצוגה מלאה - מידע על ספר זה

Catalogue de librairie ancienne et moderne

Auguste Durand (Bookseller) - 1856
...historici argumenti curante Fabricio. Hambnrgi, 1109, in-4, v. (157). 5 > COLONIES FRANÇAISES. Ordonnance du roi sur le mode de procéder devant les conseils privés des colonies. Paris, Imp. rov. 1828, in-4? bas. S •» — Rapport au roi et ordonnance du roi concernant les changements...
תצוגה מלאה - מידע על ספר זה

Journal général de l'imprimerie et de la librairie, כרך 3,מהדורה 1

1859
...1859 à 1860, et 'l'une nécrologie ecclésiastique de 1852 à lin de 1858. -12 p. in-8. Ordonnances du roi sur le mode de procéder devant les conseils privés des colonies (31 août 1828 et 26 février 1838. In-4", 76 p. — Ordonnances royales du 22 août 1833, sur le gouvernement...
תצוגה מלאה - מידע על ספר זה

Législation de l'île de la Réunion: répertoire raisonne des lois ..., כרך 2

Réunion, Delabarre de Nanteuil - 1861
...203, 204, 206 et 207. — Voy. l'article ! Code (l'instruction criminelle. ••M ЗЯ9. Ordonnance du Roi sur le mode de procéder devant les Conseils privés des colonies. Du 3l août 4828. Art. 448, jusqu'à 194 inclusivement. — Voy. Oonieil privé. MO. Ordonnance du...
תצוגה מלאה - מידע על ספר זה




  1. הספרייה שלי
  2. עזרה
  3. חיפוש מתקדם של ספרים
  4. להורדת קובץ PDF