| 1791 - 614 דפים
...dédaré , le 2.1 , k l'aflembléc électorale , qu'ils étoient prêts à jurer de nouveau d'être fidels à la nation , à la loi & au Roi , & de maintenir la ccmftitution du royaume, en tout ce qui n'mtéréffe que la' puijfance temporelle. Le préfident... | |
| 1790 - 684 דפים
...foin fur les „ fidèles du diocefe ou de la paroifie qui leur ,, eft confiée , d'être fidèles à la nation , à la „ loi & au roi, & de maintenir de tout-leur „ pouvoir la conftitution décrétée par l'afiem,, blée-nationale & acceptée par le... | |
| 1790 - 300 דפים
...mois, clans laquelle on a exigé de chacun des députés qu'il prêtât Se ferment d'être fidèle à la nation , à la loi & au roi , & de maintenir de tout fon pouvoir la conititution que Nota. Cette lettre a été envoyée hier , àf M. le Prépdent de l'afîemblée... | |
| 1790 - 728 דפים
...Clergé , le ferment folemnel de veiller avec foin fur le troupeau qui lui eft confié , d'être fidèle à la Nation , à la Loi & au Roi, & de maintenir de tout fon pouvoir la conftitution décrétée par l'Aflemblée Nationale & acceptée par le Roi. Séante... | |
| France assemblée nat - 1789 - 454 דפים
...avec foin fur les Fidèles du Diocèfe ou de la Pa— roifle qui leur eft confiée , d'être fidèles à la Nation , à la Loi & au Roi , & de maintenir de cout leur pouvoir la Conftitution décrétée par l'Airemblée Nationale & acceptée par le Roi ; favoir... | |
| 1790 - 460 דפים
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| 1790 - 484 דפים
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| 1791 - 648 דפים
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| France assemblée nat - 1789 - 492 דפים
...la Ville de Laon; elle renouvelle le serment d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au B.oi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale , et acceptée par le Roi. Adresse de la Ville de Toulouse ; elle fait passer à l'Assemblée des dons... | |
| 1790 - 356 דפים
...mêrat la première. ( 174 > M. le préfident a prêtanté en conféquence la formule fuivante .Je jure d'être fidele à la nation , à la loi & au roi , & de maintenir , de tout mon pouvoir , la conftitution décrétée par Paffemblét nationale , & acceptée par le reiM. de Foucault... | |
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