| Etienne Bonnot de Condillac - 1803 - 290 דפים
...succès, et qui pourtant n'en eut pas davantage. Le 28 mars, ce corps arrêta que } sous le bonplaisirdu roi , les princes , ducs , pairs et officiers de la...alors à Paris, seraient invités de venir en ladite court pour , ai> ec monsieur le chancelier , toutes les chambres assemblées , aviser sur les propositions... | |
| Etienne Bonnot de Condillac - 1822 - 694 דפים
...sous le bon Arrètédupar- . . . . lement. plaisir au roi , les princes , ducs , pairs et ojjicicrs de la couronne, ayant séance et voix de délibération...chambres assemblées, aviser sur les propositions qui seraient faites pour le service du roi, le soulagement de ses sujets et le bien de l'état. Cet... | |
| Henri François Aguesseau - 1823 - 538 דפים
...foiblesse du gouvernement et des mécontentemens qu'excitoit la conduite des favoris de la Reine, il invita les princes, ducs, pairs et officiers de la couronne ayant séance et voix délibérative dans la compagnie , à s'y trouver pour aviser sur les propositions qui serooient faites... | |
| Etienne Bonnot de Condillac - 1827 - 630 דפים
...SQUS le bon Arr»le du p«r- . . 1.11,1,1. pfaisir au roi, tes princes , ducs , pairs et oj/iciers de la couronne, ayant séance et voix de délibération...chambres assemblées, aviser sur les propositions qui seraient faites pour le service du roi, le soulagement de ses sujets et le bien de l'état. Cet... | |
| Pierre Sébastien Laurentie - 1843 - 596 דפים
...mars) un arrêt éclata comme un coup de foudre. Le parlement décrétait que « sous le bon plaisir du roi, les princes, ducs, pairs et officiers de la couronne...séance et voix de délibération en la cour, et qui se trouveroient alors à Paris, seroient invités de venir en ladite cour, pour, avec M. le chancelier,... | |
| Henri Martin - 1844 - 622 דפים
...après deux jours de débats, rendit, le 28 mars, un arrêt qui invitait, « sous le bon plaisir du roi, les princes, ducs, pairs et officiers de la couronne, ayant séance et voix délibérative en la cour de parlement, de se trouver en icelle, pour, avec M. le chancelier, aviser... | |
| Antoine Flobert - 1845 - 460 דפים
...remontrances. La cour décida en effet, par arrêt du 28 mars 1615, « que, sous le bon plaisir du roi, les « princes, ducs, pairs et officiers de la couronne, « ayant séance au parlement, seroient mandés de « s'y trouver, pour, en présence de M. le chancelier « et les... | |
| Louis-Phocion Todière - 1851 - 348 דפים
...conseils de Condé, et rendit, le 28 mars, un arrêt par lequel il invitait «sous le bon plaisir du roi , les princes , ducs , pairs et officiers de la couronne , ayant séance et voix délibérative en la cour de parlement , et qui se trouveraient alors à Paris , de se trouver en icelle,... | |
| Augustin Thierry - 1853 - 354 דפים
...des états généraux, le parlement, toutes les chambres assemblées, rendit un arrêt qui invitait les princes, ducs, pairs et officiers de la couronne, ayant séance et voix délibérative en la cour, à s'y rendre , pour aviser sur les choses qui seraient proposées pour... | |
| Joseph Claude F. Bousquet - 1854 - 894 דפים
...portant que « sous le bon « plaisir du roi, les princes, ducs, pairs, officiers de la cou« ronne ayant séance et voix de délibération en la cour,...se trouveraient alors à Paris, seraient invités à venir « en ladite cour, pour, avec monsieur le chancelier, toutes « les chambres assemblées,... | |
| |