 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 דפים
...nombre les marécbaux de l'empire qui sont sénateurs; 2° buit inspecteurs et colonels générauSc de l'artillerie et du génie, des troupes à cheval et de la marine ; 3" des grands officiers civils de la couronne, tels qu'ils seront institués par les statuts de l'empereur.... | |
 | 1804 - 728 דפים
...-généraux de l'artillerie et du génie, des troupes à cheval et de la marine ; 5°. des grands-uflicieu civils de la couronne, tels qu'ils seront institués par les statuts de l'empereur. Les grands officiers sont inamovibles. Chacun d'eux présidera un collège électoral qui lui sera... | |
 | L.-I. P***** - 1805 - 530 דפים
...parmi les généraux les plus distingués. Leur nombre n'excède pas celui de seize. Ne font point partie de ce nombre les maréchaux de l'Empire qui...l'artillerie et du génie, des troupes à cheval et de le marine. Troisièmement, des Grands Officiers civils de la couronne , tels qu'ils seront institués... | |
 | 1806 - 392 דפים
...choisis parmi les généraux les plus distingués. Le nombre n'excède pas celui de seize. Ne font point partie de ce nombre les maréchaux de l'empire qui...du génie , des troupes à cheval et de la marine. Troisièment , des grands officiers civils de la couronne , tuis qu'ils seront institués par les statuts... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 400 דפים
...nombre les Maréchaux de l'Empire qui (ont Sénateurs. • Secondement , huit Inspecteurs et Colûnels généraux de l'artillerie et du génie , des troupes à cheval et de la marine. Troisièmement , des Grands-Officiers civils de la couronne , tels qu'ils seront institués par les statuts de l'Empereur.... | |
 | 1806 - 482 דפים
...parmi les généraux les plus distingués. Leur nombre n'excède pas celui de seize. Ne font point partie de ce nombre les maréchaux de l'Empire qui...sont sénateurs. Secondement , huit inspecteurs et colonelsgénéraux de l'artillerie et du génie , des troupes à cheval et de la marine. Troisièmement... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 546 דפים
...entre les mains de l'Empereur; et lorsqu'ils sont admis à son audience, ^3, B. i. — Ceux qui sont généraux de l'artillerie et du génie , des troupes à cheval et de la marine, sont grands officiers de l'Empire ,48, BI COLONELS ET INSPECTEURS GÉNÉRAUX. V. HONNEURS ei OFFICIERS... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 דפים
...organique du 28 florcal an xn , article 56.) Leur nombre n'excède pas celui de seize. Ne font point partie de ce nombre les maréchaux de l'Empire qui...sont sénateurs. Secondement , huit inspecteurs et colonels-généraux de l'artillerie et du génie , des troupes à cheval et de la marine. Troisièmement... | |
 | France - 1810 - 1318 דפים
...V. : let Grands-Officiers de 1 Empire, savoir : les Marfchaux de l'Empire, Jes huit Inspecteurs «t Colonels généraux de l'artillerie et du génie, des troupes à cheval et de la marine, les Grands-Officiers civils de la couronne, Tit. VI j leí Sénateurs, Til. Vltl ; lis Conseillers... | |
 | France - 1804 - 324 דפים
...Leur nombre n'excède pas celui de seize. Ne font point partie de ce nombre les maréchaux de J'Empire qui sont sénateurs. SECONDEMENT, huit inspecteurs...de la couronne , tels qu'ils seront institués par lea statuts de l'Empereur. 4o. Les places des grands officiers sont inamovibles. <O. Chacun des grands... | |
| |
Les grands officiers de l'Empire sont : — PREMIÈREMENT, des maréchaux de l'Empire, choisis parmi les généraux les plus distingués. — Leur nombre n'excède pas celui de seize. — Ne font point partie de ce nombre les maréchaux de l'Empire qui... 
